PROFESSIONNELS
Avocat d’affaires, je propose aux professionnels une gamme de services adaptés, qu’il s’agisse d’une assistance ponctuelle ou d’un accompagnement dans la durée
DROIT BANCAIRE ET FINANCIER
Droit du Crédit
Conditions générales et particulières de prêt
Formation à la distribution du crédit
Sûretés – Garanties
Règlementation (Regulatory)
DROIT DES AFFAIRES
Contrats
Baux commerciaux
Réseaux de distribution
Conditions générales
Sociétés – Pactes d’actionnaires
RESPONSABILITE
Produits
Dirigeants et associés
Ruptures de relations commerciales
Concurrence
Recouvrement de créances
Exemples de Réalisations
DROIT BANCAIRE ET FINANCIER
- Assistance d’un Etablissement Financier dans la refonte de sa gamme de prêts : Crédits immobiliers (acquisition ; construction ; transition énergétique) et Crédits à la consommation (crédits affectés ; crédits non affectés) :
- refonte intégrale des conditions générales et particulières de crédit pour chacun des types de Prêts ;
- sécurisation des prêts (assurance groupe / cautionnement / promesse d’affectation hypothécaire) et conseil dans le cadre des négociations Prêteur-Assureur ;
- actualisation de sa base documentaire (aménagement du prêt, gestion des incidents de remboursement, mises en recouvrement) ;
- formation de ses personnels ;
- Assistance d’une entité régulée du secteur mutualiste sur différentes problématiques règlementaires ;
- Assistance et représentation de la CAISSE DES DEPOTS dans le cadre de différents contentieux.
DROIT COMMERCIAL
- Assistance et représentation d’un groupe leader mondial du Lean Construction :
mise en place d’un réseau de distribution international (notamment en Espagne, Royaume-Uni, Suisse, Luxembourg) et local par :- filiales ;
- contrats de franchise ;
- accords de partenariats ;
- accords de licence de marque ;
- refonte de ses conditions générales et de ses contrats ;
- protection des marques du groupe et de ses éléments de propriété intellectuelle ;
- résolution des litiges ;
- Assistance et représentation d’un acteur majeur des relations presse dans le domaine de la mode et de la beauté :
- refonte de ses conditions générales et de ses contrats ;
- réorganisation de sa structure sociale et capitalistique ;
- résolutions de différents contentieux :
- Contentieux d’actionnaires ;
- Assistance de sociétés civiles et commerciales dans le cadre de contentieux de baux commerciaux.
En lien avec mes partenaires, je suis en mesure de vous proposer sans délai une équipe pluridisciplinaire et coordonnée selon vos besoins
Mon approche
La vie des affaires est passionnante et la matière juridique qui l’entoure l’est tout autant. C’est un droit vivant, né des usages et de la pratique, en constante évolution, qui n’a de borne que l’imagination et la créativité de ses praticiens.
Sa pratique incite à l’ouverture et à l’humilité : ouverture, car pour être pertinente, elle nécessite d’évaluer et de comprendre les autres enjeux en présence (commerciaux, financiers, stratégiques) ; humilité car le rôle du juriste, pour décisif qu’il soit, n’est pas central et n’a de sens qu’au service du collectif et des objectifs de l’entreprise.
C’est donc conscient de l’importance en même temps que de la place du droit dans les affaires que j’interviens pour éclairer l’entreprise et ses dirigeants sur les contraintes existantes et apporter, via le droit, des leviers et moyens d’action supplémentaires.